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Les compte-rendus des Conseils Municipaux

 
 conseil du 6 décembre 2012

• Fusion intercommunale
• Décisions modificatives - Budget principal
• Demande de réserve parlementaire au sénateur
• Demande de fonds FEDER à la région Rhône Alpes
• Compétence éclairage public du Syndicat Départemental d’Energies
• Information sur la cotisation foncière des entreprises

 
 conseil du 25 octobre 2012

• Demande de subvention CDDRA
• Mise en place des astreintes au service technique
• Avenant au contrat de maitrise d’oeuvre : Aménagement des bords du Rhône
• Création d’un poste d’adjoint technique 2ème classe
• Point sur la fusion intercommunale

 
 conseil du 20 septembre 2012

• Demande de subvention de l’agence de l’eau
• Projet de création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe à 28,19 h
• Avenant au contrat de bail du relais des mailles
• Tableau des effectifs de la commune
• Projet de cession d’une partie de la parcelle A246
• Renouvellement de la convention ACFI
• Participation pour la signalétique de l’OE+RC

 
 conseil du 28 juin 2012

• Participation pour assainissement collectif
• Contrat de prévoyance
• Vente du camion master
• Décisions modificatives n°2 - Budget principal
• Projet de division du lot restant au lotissement Les Pins
• Marché de réfection de la rue des Chênes

 
 conseil du 5 juin 2012

• Participation pour assainissement collectif
• Plan d’actions 2012
• Décisions modificatives n°1 - Budget principal
• Fusion intercommunal
• Loyer communal

 
 conseil du 14 mai 2012

• Réserve parlementaire
• Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe
• Mise à disposition de terrains CNR
• OPAH : avenant n°1

 

 
 conseil du 3 avril 2012

• Vote des taux 2012
• Comptes administratifs et de gestion 2011
• Affectation des résultats
• Budgets primitifs 2012
  

 

 
 conseil du 8 mars 2012

• Tarifs 2012
• Réfection Rue des Chênes
• Modification du plan Local d’urbanisme
• Création d’un poste de rédacteur
• Fusion intercommunale des communautés de communes
• Etude hébergement avec la région Rhône Alpes  
  
   

 

Les compte-rendus archivés

 conseil du 20 janvier 2012
 conseil du 29 Novembre 2011
 conseil du 28 octobre 2011
 conseil du 1 septembre 2011
 conseil du 7 juillet 2011
 conseil du 11 juin 2011
 conseil du 21 avril 2011
 conseil du 3 février 2011
 conseil du 21 janvier 2011
 conseil du 16 décembre 2010
 conseil du 26 octobre 2010
 conseil du 10 septembre 2010
 conseil du 20 juillet 2010
 conseil du 24 juin 2010
 conseil du 4 mai 2010
 conseil du 30 mars 2010
 conseil du 15 février 2010
 conseil du 21 janvier 2010
 conseil du 21 décembre 2009
 conseil du 1er octobre 2009
 conseil du 27 août 2009